Le féminisme contre des femmes ?

Depuis quelques années, on observe dans nos pays une dégradation de certains droits des « migrants » au nom de valeurs communes, propres à nos sociétés. De façon troublante, l’égalité entre les hommes et les femmes est l’une de ces valeurs-phare qui serait menacée et qu’il s’agirait de défendre ou, du moins, dont la reconnaissance serait un préalable incontournable pour jauger du niveau d’intégration réel ou potentiel des personnes candidates à l’immigration ou descendantes de migrants.

L’émancipation des femmes fonctionne comme véritable cache-sexe d’intentions politiques discriminatoires : c’est entre autres en son nom que l’on trouve pêle-mêle dans les politiques d’intégration : des périodes de stage pour pouvoir bénéficier des droits sociaux (Danemark), un relèvement de l’âge au regroupement familial passé de 21 à 24 ans[1.Voir à ce sujet A. Rea et D. Jacobs, The end of national models ? Integration courses and citizenship trajectories in Europe, IJMS, 2007] pour lutter contre les mariages forcés (Danemark), des permis de travail de plus en plus difficiles à obtenir sauf pour les plus qualifiés (masculins le plus souvent), les métiers en pénurie et les métiers « spécifiques » (l’exception des danseuses de cabaret en Suisse et en Roumanie en est un exemple caricatural[2.Il faut lire à ce sujet M. Gafner et I. Schmidlin, « Le genre et la législation suisse en matière de migration », Nouvelles questions féministes, 2007.]… mais réel). Plus subtil, mais néanmoins dangereux, le débat sur l’immigration (choisie ou subie) aux Pays-Bas, en Belgique, en France, le combat contre les mariages « gris, blancs, de complaisance » et le tour de vis gouvernemental en matière d’acquisition de la nationalité et de regroupement familial doivent nous inciter à la vigilance.

Face à ces évolutions, le mouvement des femmes s’interroge et se divise sans fin, faute peut-être de distinguer l’impact de ces politiques en termes de genre, entre la peur d’y perdre son âme ou… ses privilèges. Face à l’instrumentalisation du féminisme, on ressent comme un malaise militant…

Reprenant l’idée de Christine Delphy et d’autres féministes, on pourrait appliquer en la matière une méthode simple : une politique va-t-elle ou non se retourner contre les femmes ? En étudiant les conflits entre les droits fondamentaux, et poussant plus avant le raisonnement, Eva Brems propose quelques lignes directrices essentielles et préconise de suivre certaines étapes, un monitoring pour sortir du conflit tout en soulignant que lorsqu’il est question du droit des femmes, les résultats obtenus après investigation doivent être confrontés dans une approche féministe et qu’afin d’éviter l’essentialisme, il convient d’accorder un poids prépondérant au point de vue des parties intéressées… L’émancipation est un choix libre[3.Eva Brems, Communication à l’occasion du séminaire juridique sur la mise en œuvre du droit communautaire en matière d’égalité des chances et de lutte contre les discriminations (Human Rights Centre, Gent University, 2009)]. Le mainstreaming de genre ne peut-il prendre comme standard les femmes les plus vulnérables ? L’entrée ou l’intégration des femmes victimes d’inégalités sexo-spécifiques sont-elles facilitées par la mise au pinacle officielle de l’égalité hommes/femmes dans les politiques publiques d’immigration ? La réponse est négative.

Utilitarisme économique

La situation de celles, que l’on n’arrive même pas à nommer (allochtones, migrantes, immigrées, allogènes!…) mérite qu’on s’y arrête en tirant les leçons du black feminism. Entre politiques de diversité et devoir d’intégration, les messages paradoxaux adressés aux femmes issues de l’immigration masquent une réalité que les sociologues de l’immigration nous démontrent depuis belle lurette : contrairement aux idées reçues, leur intégration est là, notamment via l’école. Cependant, dès lors qu’en dépit de cela, leur situation est moins favorable que celle de leurs parents ou de nouveaux migrants, que les habitats sont séparés, on assiste à la constitution, non d’une société de classes mais d’une société de castes, fait que toutes les acculturations n’entament en aucune manière[4.A. Rea et M. Tripier, Sociologie de l’immigration, La Découverte-Repères, 2003]. L’observation est basée sur l’étude comparée, d’une part, de la situation des Afro-américains et, d’autre part, des vagues de migrants successifs. L’explication du groupe dominant était, pour justifier cette situation jusqu’il y a peu, de nature biologisante, donc essentialiste, comme elle l’était pour expliquer l’inégalité des sexes par l’infériorité des femmes.

Le Comité des Nations Unies pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes (Cedaw), dans son rapport 2008 consacré à la Belgique (qui a malheureusement peu attiré l’attention), constate que la situation des femmes vulnérables (immigrantes, issues des minorités ethniques ou religieuses, demandeuses d’asile) est chez nous préoccupante. Il s’inquiète notamment de l’interdiction du port du foulard :

« Le Comité se déclare préoccupé par le fait que l’interdiction du port de foulard dans les écoles peut accroître la discrimination dont font l’objet les filles appartenant à des minorités ethniques ou religieuses et peut faire obstacle à l’égalité d’accès à l’éducation pour ce qui les concerne. .Il. recommande à l’État partie d’accorder une attention particulière aux besoins des filles appartenant à des minorités ethniques ou religieuses et de veiller à ce qu’elles jouissent de l’égalité d’accès à l’éducation (…) ».

Tout nous dessine, au niveau mondial, une situation en apparence contradictoire. D’une part, nous assistons à une globalisation économique dont le versant européen est la libre circulation des personnes, réservée à une classe privilégiée ; le mouvement ne s’appuie pas tant sur un désir de liberté que sur le bon vieil utilitarisme économique qui a toujours présidé aux politiques européennes et nationales, particulièrement en matière migratoire. D’autre part, tout en s’élargissant fortement vers de possibles bassins de main-d’œuvre (Pologne, Roumanie), l’Europe cadenasse sa politique migratoire, y compris en matière d’asile et de regroupement familial, vis-à-vis de ceux qui ne lui sont pas utiles économiquement, c’est-à-dire vers le Sud.

Le chemin tortueux de l’asile

La question de la spécificité du genre dans l’asile s’est posée de manière massive avec les violences sexuelles qui ont frappé les femmes lors de la guerre de Yougoslavie et le génocide rwandais. Elle est révélée brutalement aux yeux du grand public avec la mort, le 22 septembre 2008, de Sémira Adamu, demandeuse d’asile qui refusait un mariage forcé. Suite au choc de ce décès, la mobilisation des militants des droits humains et des associations de femmes s’organisa. La réponse des tribunaux chargés des questions d’asile fut la reconnaissance tardive des crimes qui frappent les femmes de façon spécifique. Il n’y a cependant aucun doute que la reconnaissance des crimes sexo-spécifiques dans la procédure d’asile est l’une des avancées majeures de ces deux dernières décennies. En Belgique, plusieurs décisions font référence au « groupe social des femmes », au «groupe social des femmes mineures» et au fait que constituent des violations qui méritent d’obtenir la protection de la Convention de Genève les violences sexuelles, les violences conjugales et domestiques, les pratiques traditionnelles nuisibles[5.On trouve même une décision du Conseil du contentieux des étrangers, en 2008, qui reconnaît des violences conjugales subies dans le pays d’origine comme un risque suffisant permettant d’obtenir l’asile]… Néanmoins dans son rapport final à propos de la Belgique, le Cedaw relève la précarité et la difficulté que les demandeuses d’asile éprouvent à faire reconnaître leurs droits en Belgique. Dans ses observations 37 et 38, il relève que « ces femmes, (…) fréquemment, (…) ne sont pas aidées par des fonctionnaires de leur sexe et que, les interprètes assistant aux entretiens sont des hommes. Ce genre de situation crée de sérieux obstacles pour les femmes en quête d’asile lorsqu’elles ont à parler des violences sexuelles commises à leur encontre (…) .et. demande instamment à l’État partie de garantir la présence de fonctionnaires et interprètes de sexe féminin durant les procédures de demande et d’appel engagées par des demandeuses d’asile. Le Comité est préoccupé par la poursuite de la discrimination exercée contre les immigrantes, les réfugiées et les femmes appartenant à des minorités qui souffrent de multiples formes de discrimination fondée sur le sexe et sur leur ethnie ou leur religion, dans la société en général comme dans leur communauté. Il déplore le nombre très limité de renseignements fournis dans les rapports en ce qui concerne la violence à l’égard des immigrantes, des réfugiées et des femmes et des filles appartenant à des minorités. »

À un niveau plus global, la tentation est grande de ne pas reconnaître aux femmes le bénéfice de la convention de Genève et du droit d’asile, sous prétexte que cela constituerait un appel d’air pour toutes les femmes victimes, placées dans la même situation (mariage forcé, mutilations génitales…), vu le danger que leur nombre représenterait. En ce sens, l’harmonisation de l’asile au niveau européen, désiré dans un contexte de répartition de la « charge » de l’asile mais aussi pour en éviter les « abus », mérite qu’on y prête une attention d’autant plus sourcilleuse qu’avec l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, une bonne part de la politique d’immigration et d’asile sera gérée plus aisément au niveau communautaire, niveau moins accessible et moins transparent.

De l’immigration à l’intégration

Sur le front de l’immigration non humanitaire, avant 1974, les femmes n’existent pas non plus ; officiellement, elles ne travaillent pas, sauf dans des métiers liés à la domesticité, c’est-à-dire dans une sorte d’extension de leur rôle naturel. Hors ce cadre, et celui de l’asile, la dernière voie de reconnaissance se fait sur un mode subsidiaire via le regroupement familial, en vertu de conventions bilatérales conclues par la Belgique, installant les femmes dans la dépendance vis-à-vis de leur compagnon, même en cas de violences conjugales. Dès lors qu’elles veulent y échapper et faute d’une application correcte du droit qui tiendrait compte du genre, elles perdent leur droit au séjour et s’enfoncent dans la clandestinité.

Il s’agissait, à l’origine, d’une stratégie d’économie salariale dans laquelle le regroupement familial était un argument commercial visant à attirer les candidats à l’immigration malgré des salaires offerts aux ouvriers plus faibles que chez les voisins. Avec l’arrêt de l’immigration vient l’époque du discours xénophobe en politique : qui ne se souvient de la période Nols [6.Roger Nols était fut bourgmestre de Schaerbeek de 1970 à 1989. On retiendra de lui ses mesures à caractère xénophobe. En fin de carrière politique, il rejoindra les rangs du Front national], des inscriptions au Registre des étrangers refusées (au mépris de la loi et de l’état de droit), essentiellement à des femmes en ordre de séjour et qui étaient venues via la seule voie d’immigration encore possible, à savoir le regroupement familial. C’est l’époque, non pas du discours identitaire, mais de la mise en avant par les politiques d’un prétendu « seuil de tolérance », vite démoli par les sociologues, ce qui ne l’empêche pas de donner lieu in fine à une circulaire permettant de ne pas inscrire les étrangers dès lors que ce prétendu seuil est dépassé[7.Il faut relire à ce sujet l’étude de Felice Dassetto, Immigrés et communes. Equilibres difficiles. Le cas de Saint-Josse-ten-Noode, Academia Bruylant, 1991.].

Au niveau du droit de séjour, les règles permettant aux femmes d’obtenir un séjour de longue durée, si elles se sont assouplies depuis, se révèlent toujours désastreuses quand la violence conjugale frappe l’épouse venue dans le cadre du regroupement familial puisque le droit au séjour n’est pas confirmé si la vie commune n’est pas prouvée pendant une période de deux à trois ans. Et les nouvelles mesures gouvernementales, en jetant la suspicion sur le mariage (blanc ou gris) pourraient aggraver ces situations…

On touche là un point essentiel, mis de façon répétée en exergue par les black feminists (et leurs héritières ailleurs qu’aux États-Unis) : voulons-nous que l’on accorde aux migrantes des droits que nous avons voulus pour nous-mêmes ou pas ? Si la réponse à cette question est négative, toute prétention à l’universalisme est vaine et non crédible.

La Belgique en eaux troubles

Sous la présidence française de l’Union européenne, en 2008, c’est le fameux pacte pour l’immigration et l’asile, instrument politique, qui unit les Européens. Il développe quatre mesures : le contrôle aux frontières, l’organisation et l’harmonisation de l’immigration légale en fonction de critères économiques, la lutte concertée contre l’immigration illégale, l’harmonisation de l’asile et le partenariat avec les pays d’origine. Des conditions d’intégration devaient aussi y figurer, une idée de Brice Hortefeux, alors ministre en charge de l’Immigration, de l’Intégration et de l’Identité nationale, mais devant le refus de l’Espagne, elles furent retirées. Le principe du refus de toute régularisation collective de sans-papiers y fut acquis, les pays membres craignant qu’une régularisation dans un pays puisse à terme, par le jeu de la libre circulation avoir des effets chez eux. Par contre l’idée de l’immigration choisie triomphe. Aux Pays-Bas, la politique s’est à tel point durcie que le Commissaire Hammarberg[8.Commissaire aux droits de l’Homme du Conseil de l’Europe, rapport d’évaluation publié en 2009] s’en est inquiété, notamment au sujet du test d’intégration et du regroupement familial. Rappelons qu’aux Pays-Bas les tests de connaissance de la langue et de la culture sont préalables à l’entrée sur le territoire et qu’ils sont payants. Parmi les critères d’intégration, l’égalité hommes /femmes est brandie comme un étendard ; dans le matériel vidéo fourni aux candidats aux tests, on pouvait voir des images de femmes aux seins nus… de façon à faire passer un message sur la liberté dont jouissent les femmes ?[9.A. Rea et D. Jacobs, op. cit.] Message émancipateur, vraiment ?

Lors de la présidence européenne de l’Autriche, en 2006, la conférence relative à l’égalité des chances était consacrée aux pratiques traditionnelles nuisibles (excision, mariages forcés et crimes d’honneur). Quand on sait que la deuxième conférence était consacrée à la famille (européenne), on mesure ce qu’un tel voisinage peut signifier comme contre-feu à un modèle réellement émancipateur. Si on y ajoute le fait que les seuls des pays intervenants étaient la France, les Pays-Bas et le Danemark et aucun pays dont l’inclination politique du moment aurait permis de relativiser l’image d’une Europe apeurée par l’étranger, on ne peut que s’inquiéter du virage adopté.

Dans ces eaux troubles, la Belgique avance prudemment. Il n’empêche que la vague de régularisation de sans-papiers n’est même pas arrêtée que déjà, le gouvernement s’empresse de conclure un accord visant à limiter le recours au regroupement familial, désormais couplé à un engagement d’intégration[10.Ce que Sarkozy n’avait pas réussi à imposer au plan européen devient chez nous une obligation alors même que le droit à une vie familiale ne devrait être assorti d’aucune autre obligation !.]. et à une condition de revenus, le tout visant à empêcher les mariages de complaisance.

Racisme institutionnalisé

La politique d’immigration est aveugle à la discrimination de genre et c’est regrettable, elle ne l’est pas à l’utilitarisme économique et ça l’est tout autant. Ainsi, l’obtention de permis stables concernera-t-elle à l’avenir les travailleurs hautement qualifiés (la fameuse carte bleue européenne), des hommes le plus souvent, du fait de la ségrégation du marché du travail. C’est l’application la plus évidente du concept d’immigration choisie, qui cache (mal) un racisme institutionnalisé, en vertu duquel la porte s’ouvre pour les Européens bénéficiaires de l’égalité de traitement et se ferme, sauf exception, aux autres. Cette dérive utilitariste menace les droits fondamentaux , le Cedaw ne s’y est pas trompé quand il a examiné la manière dont les victimes de la traite des femmes étaient protégées en Belgique : « Le Comité est préoccupé par le fait que l’État partie ne s’attaque pas suffisamment aux causes fondamentales de la traite des femmes, que les ressources allouées dans ce domaine demeurent insuffisantes (…). Il se déclare préoccupé par le fait que la Belgique accorde des permis de résidence spécifiques uniquement aux victimes du trafic d’êtres humains qui collaborent avec les autorités judiciaires. (…) À cet égard, il engage l’État partie à mettre l’accent non seulement sur les mesures de justice pénale et la poursuite des trafiquants, mais aussi sur la protection et le relèvement des victimes. (…). Le Comité demande instamment à l’État partie de veiller à ce que des services d’appui suffisants soient fournis aux victimes, y compris à celles qui ne coopèrent pas avec les autorités, et l’invite à envisager d’accorder aux victimes du trafic d’êtres humains l’autorisation temporaire de rester dans le pays ».

Hiérarchisation sociale

Les théoriciennes du Black feminism, tout comme les sociologues de l’immigration mettent à l’honneur les théories de l’intersectionnalité, soit la mise en évidence, entre autres choses, des croisements de rapports de domination pluriels qui frappent les femmes de couleur (et/ou les femmes migrantes). Elles pointent aussi les rapports de classe, en démontrant que les rapports de domination hommes/femmes se répercutent sur les migrantes, assignées de façon essentialiste à des tâches domestiques qui permettent de faire l’économie d’une politique sociale et d’une politique d’égalité entre hommes et femmes autochtones. Dès lors, les progrès locaux en matière d’égalité se font, pour une bonne part, sur le dos des migrantes.

Dans cette vision des choses, la différence de culture est un alibi à la hiérarchisation sociale.

La sociologie de l’immigration nous enseigne aussi que les voies de l’intégration ne dépendent pas de la seule volonté individuelle mais également des politiques publiques mises en place. Née aux États-Unis, elle nous apprend que l’intégration peut se dérouler avec des heurts et que la seconde génération, tout en s’intégrant, peut se différencier par des signes d’appartenance communautaire forts sans que cela nuise nécessairement à son intégration ; à l’inverse une acculturation totale ne nous la garantit pas (comme le cas des Africains-américains nous le démontre). La tentation est grande alors pour le groupe dominant de justifier les différences et inégalités sociales en les essentialisant sur base biologique/raciale et sexuelle hier, ou sur base de la culture, de la religion aujourd’hui. Refuser de voir, dans les pannes sociales du système, un retour de l’esprit de caste qui se manifeste de façon multiple (ghettoïsation prolongée de l’habitat sur plusieurs générations, conditions de travail différenciées, exogamie hyper limitée) empêche d’analyser le renversement total des valeurs qui s’opère, tout en préservant une rhétorique égalitariste et universaliste (la liberté, l’égalité). Comme le souligne Susan Judith Ship au sujet des femmes noires au Québec.[11.S. J. Ship, Au-delà de la solidarité féminine, www.erudit.org] , les femmes noires «luttent pour des droits qui ont été reconnus depuis longtemps aux Québécoises de naissance et qui leur sont encore refusés à cause de la place assignée aux immigrants dans l’économie». Nombreuses sont les féministes «autres» qui partagent ce point de vue et qui considèrent que les divergences au sein du mouvement des femmes mettent en lumière des lacunes dans la solidarité.

Concurrence ou alliance ?

Dans ce retournement général, l’égalité hommes/femmes est mise à toutes les sauces : elle côtoie les pires options nationalistes, comme si la place congrue réservée au mouvement des femmes et son institutionnalisation imparfaite, tardive, quoique ayant de belles réalisations au Québec ou en Flandre, ne pouvait se faire qu’en en renforçant la fragmentation du fait même des privilèges accordés aux unes et de leur instrumentalisation au détriment des autres. L’émergence de groupes de femmes différents, d’une pensée autre et autonome, loin d’être une menace est, au contraire, le signe et la conséquence d’une autonomie politique réelle, basée sur la prise en compte de réalités sociales divergentes et différentes. Elle se traduit par une contestation ébouriffante ; elle peut mener à un échec, comme aux États-Unis, un repli identitaire, une concurrence ou une ouverture. Pour les féministes, c’est l’heure du choix entre concurrence et alliance.

Qu’on ne se méprenne pas sur le propos : il ne s’agit pas d’occulter, d’excuser des pratiques incompatibles avec les droits fondamentaux des femmes. Au contraire, il s’agit de ne pas accepter qu’on nous fasse avaler des couleuvres au nom d’une égalité qui n’est pas plus acquise pour les Européennes de souche. Le Cedaw ne dit pas autre chose quand il demande à la Belgique à la fois de lutter contre les discriminations qui frappent les femmes appartenant aux minorités ethniques et religieuses sur base de pratiques traditionnelles et en même temps de s’assurer qu’elles jouissent de l’égalité dans l’accès à l’éducation.